Fil d'Ariane Page D'accueil La Mairie Conseil Municipal Les Délibérations Les délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 876 résultats Mise en place d'un service de location longue durée de vélos a assistance électrique et d'une flotte de vélos a assistance électrique pour les agents de la ville : attribution du marche accord cadre - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-126 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-126 Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des biodéchets issus de l'activité publique sur le territoire de Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-127 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-127 Convention PDF - 0.11 Mo Convention Adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave, du ccas de Pessac au groupement de commandes dédié a l'achat d'électricité et services afférents - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-128 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-128 avenant gpt cde achat electricité PDF - 0.28 Mo avenant gpt cde achat electricité Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 - Annexe Avenant PDF - 0.11 Mo Avenant Convention PDF - 0.39 Mo Convention Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-129 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2021-129 Avenant PDF - 0.11 Mo Avenant Convention PDF - 0.39 Mo Convention Construction de la maison des habitants de Chemin long - marche de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 2 - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-130 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-130 Avenant PDF - 0.17 Mo Avenant Prestations d'entretien annuel des toitures des bâtiments municipaux - appel d'offres ouvert n° 2021-mer053 conclu avec la société écotoit - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-131 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-131 Prestations de maintenance (préventive et curative) du matériel de climatisation supérieur a 12 kw des bâtiments municipaux - appel d'offres ouvert n° 2021-mer073 conclu avec l'agence snef maintenance - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-132 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-132 Mise en place de la commission communale pour l'accessibilié (cca) - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-045 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-045 Proposition composition PDF - 0.13 Mo Proposition composition Maintenance et dépannage des ascenseurs et monte charges - attribution du marche accord cadre - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-101 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-101 Afficher plus
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